Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASNET
BEAUVAIS DIFFUSION S.A. - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3194126
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
PLASNET de BEAUVAIS DIFFUSION

Présentation de la marque PLASNET

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEAUVAIS DIFFUSION domicilié(e) SIEGE SOCIAL Z.A. DE COURTABOEUF - 4 AVENUE DES ANDES,91958 LES ULIS - 91958 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 567 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. VERGONJANNE domicilié(e) 41 RUE DE LA CAPSULERIE,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

La marque PLASNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASNET est expirée depuis le 15 novembre 2012.

BEAUVAIS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CONTENEUR SERVICE , KUBITRI , ITINERAIRE BIO , ITINERAIRE VERT


BEAUVAIS DIFFUSION S.A. - SOCIETE ANONYME - SIEGE SOCIAL Z.A. DE COURTABOEUF - 4 AVENUE DES ANDES,91958 LES ULIS - 91958 - France - SIREN 309567261


J.L. VERGONJANNE - 41 RUE DE LA CAPSULERIE,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques